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Le site shoptanote est présenté comme édité par Nexava SAS dans les fichiers de référence. Forme juridique et identité exacte à vérifier : [À COMPLÉTER].

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Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et éléments de la méthode shoptanote sont protégés selon les droits de leurs titulaires. Titularité exacte : [À COMPLÉTER].

Responsabilité

La méthode est un accompagnement pédagogique ; aucun résultat scolaire particulier n’est garanti.

Droit applicable

Droit applicable et modalités de règlement des litiges : [À COMPLÉTER APRÈS VALIDATION JURIDIQUE].